Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de tableaux design réalisés par Nicolas HEBERT (HBT Design) via le site hbtdesign.com. Toute commande passée implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Produits

Les tableaux proposés à la vente sont des créations artisanales uniques, fabriquées à la main par Nicolas HEBERT. Des variations mineures de teintes ou de dimensions peuvent exister par rapport aux photographies présentées sur le site, inhérentes au caractère artisanal des œuvres.

Chaque produit est disponible dans la limite des stocks existants. En cas d'indisponibilité après la passation d'une commande, le client en sera informé par email dans les plus brefs délais et remboursé intégralement.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). HBT Design se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

La passation d'une commande s'effectue selon les étapes suivantes :

1. Sélection du ou des produits et ajout au panier
2. Vérification du panier et validation
3. Paiement sécurisé en ligne
4. Confirmation de commande par email

HBT Design se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de litige relatif à un paiement antérieur.

5. Paiement

Le règlement s'effectue en ligne par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. Les données bancaires ne sont jamais stockées sur nos serveurs. La commande est confirmée dès réception du paiement.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées depuis la France dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés suivant la confirmation du paiement. Les frais de port sont calculés lors de la finalisation de la commande en fonction de la destination et du poids du colis.

En cas de retard, HBT Design contactera le client par email. HBT Design ne saurait être tenu responsable des retards dus au transporteur ou à des événements de force majeure.

7. Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.

Pour exercer ce droit, contactez-nous par email à hbtdesign@outlook.com en indiquant votre numéro de commande. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit retourné.

Exception : Le droit de rétractation ne s'applique pas aux œuvres d'art personnalisées ou réalisées sur mesure selon les spécifications du client (article L.221-28 du Code de la consommation).

8. Garanties légales

Tous nos produits bénéficient des garanties légales suivantes :

• Garantie légale de conformité (articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation)
• Garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1648 du Code civil)

9. Propriété intellectuelle

L'achat d'un tableau HBT Design confère à l'acquéreur un droit de possession et d'exposition à titre privé. Toute reproduction, diffusion publique ou utilisation commerciale de l'œuvre sans autorisation écrite de Nicolas HEBERT est interdite. Les droits d'auteur restent la propriété exclusive de l'artiste.

10. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Si aucune solution n'est trouvée, le litige sera soumis aux tribunaux compétents français. Conformément à l'article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.